Déclaration d’Indépendance de la Savoie
En ce jour mémorable du Vendredi 27 Octobre 2023
À Chambéry, capitale historique et spirituelle de la Savoie Mariale.
Au nom de tous les habitants et résidents sur le territoire de la Savoie et du Comté de Nice,
À l’attention de tous les peuples de la terre, de leurs gouvernements et de leurs institutions,
Au nom du Droit des Peuples à disposer d’eux-mêmes,
Le Gouvernement de l’État de Savoie, que j’ai l’honneur de présider, fier de se tenir parmi les nations à l’occasion du 163ème anniversaire de l’annexion de la Savoie par la France, déclare officiellement et solennellement, sous le haut patronage de la Comtesse Catherine de Limburg Stirum, avec l’appui de nos ambassadeurs, et sous le regard des nations amies, l’indépendance et la souveraineté légitime de l’État de Savoie millénaire.
Jusqu’à ce jour, la République Française n’a pas réussi à faire oublier au peuple de Savoie son identité.
Le peuple savoisien se souvient de son histoire et de sa Souveraineté, sous l’égide de Saint François de Sales et Saint Maurice.
Aujourd’hui il met fin à la colonisation française.
La France se doit d’appliquer le Traité de Paix avec l’Italie signé à Paris en 1947 et qu’elle ne peut donc ignorer.
En ce jour béni, la Savoie millénaire place à nouveau son peuple sous son drapeau de « gueule rouge à croix d’argent » depuis 1143 et sous les principes de la Loi Naturelle.
La Savoie a été annexée militairement en 1860, légitimée par un simulacre de référendum auprès d’une population terrorisée. Les bulletins « non » ne furent ni imprimés ni distribués dans les bureaux de vote gardés par des soldats français en nombre et en armes bavardes.
Nous exigeons le retour de l’or volé à la banque nationale de Savoie, ainsi que la réparation pour les pillages et les destructions de son patrimoine.
Compte tenu de ces faits, il est incontournable pour le peuple de Savoie de se libérer des liens politiques administratifs, fiscaux, législatifs et judiciaires de la République Française, au regard de son illégitimité sur le territoire de la Savoie, telle que confirmée en 1948.
Avec son histoire millénaire, la Savoie reprend sa souveraineté acquise comme Duché en 1416 et l’annonce à toutes les nations de la Terre.
Le Gouvernement de l’État de Savoie s’engage à honorer la Souveraineté, l’Intégrité et le Respect au nom du Peuple de Savoie et du Vivant.
Nous déclarons solennellement, au nom et par l'autorité sacrée du peuple représenté ici par son Gouvernement, que la Savoie redevient ce jour un État libre et Souverain.
La Constitution de l’État de Savoie protège, au nom de son peuple, la séparation des trois pouvoirs, législatif, exécutif et judiciaire.
Par cette Déclaration, nous, les représentants actuels du Peuple de Savoie, proclamons ne plus être soumis aux forces d’occupation françaises sur notre territoire.
Notre Déclaration s’adresse à chacun des 193 pays signataires de la Charte des Nations Unies et vaut saisine formelle du Comite´ spécial de la décolonisation ou Comite´ spécial des Vingt-Quatre de l’ONU, pris en la personne de sa présidente son Excellence Madame Melissa Rambally (Sainte-Lucie). https://www.un.org/dppa/decolonization/fr/c24/about
Considérant
1. L’histoire multiséculaire de l’État de Savoie, construit par la Maison de Savoie depuis 1003 et duché souverain et indépendant de 1416 à 1792 puis de 1815 à 1860.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Histoire_de_la_Savoie
2. L’Acte final du congrès de Vienne du 9 juin 1815, en son article 92
Les provinces de Chablais et du Faucigny et tout le territoire de la Savoie au nord d’Ugine appartenant à Sa Majesté le Roi de Sardaigne feront partie de la neutralité de la Suisse telle qu’elle est reconnue et garantie par les Puissances.
https://mjp.univ-perp.fr/traites/1815vienne2.htm
3. Le viol de ce traité par l’État français, aboutissant à la condamnation de la France par la Cour de Justice Internationale de la Haye en 1932, obligeant celle-ci à respecter les zones franches entre la Suisse et la Savoie.
https://www.icj-cij.org/public/files/permanent-court-of-international-justice/serie_AB/AB_46/01_Zones_franches_Arret.pdf
et sa discussion. https://www.gite-savoisien.com/histoire/la%20haye.htm
4. Le Traité de Turin de 1860 actant l’annexion militaire et coloniale de la Savoie et du Comté de Nice par l’État français.
https://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9_de_Turin_ (1860)
5. Les conditions historiques de l’annexion de la Savoie à la France et tout particulièrement les conditions objectives du plébiscite organisé en avril 1860, sous la contrainte militaire et en violation des principes démocratiques fondamentaux (pas de bulletins « non », menaces, condamnations au bagne de Cayenne et exécutions d’opposants…).
https://blogs.mediapart.fr/de-pingon-jean/blog/030919/lannexion-de-la-savoie
6. L’alinéa 2 de l’article 1 de la Charte de l’ONU consacrant le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.
https://www.un.org/fr/about-us/un-charter/full-text
Ainsi que les articles 73 et 74 du chapitre XI de cette même charte.
https://www.un.org/fr/about-us/un-charter/chapter-11
7. La Déclaration sur l'octroi de l'indépendance aux pays et aux peuples coloniaux, résolution 1514 (XVème session de l’Assemblée Générale de l’ONU,1960).
https://www.ohchr.org/fr/instruments-mechanisms/instruments/declaration-granting-independence-colonial-countries-and-peoples
8. La résolution 75/123 adoptée par l’Assemblée Générale de l’ONU le 10 décembre 2020 proclamant la Quatrième Décennie internationale de l’élimination du colonialisme.
https://documents-dds-y.un.org/doc/UNDOC/GEN/N20/362/84/PDF/N2036284.pdf?OpenElement
9. L’article 51 de la Charte de l’ONU de 1945. Relatif au droit de légitime défense individuelle ou collective pouvant être exercé dans le cas d'une « agression armée » contre un Membre de l'Organisation des Nations Unies.
https://www.un.org/fr/about-us/un-charter/chapter-7
10. L’article 102 du chapitre XVI de la Charte de l’ONU stipulant que tout traité ou accord international conclu par un État Membre après l'entrée en vigueur de la Charte de 1945 doit être enregistré auprès du Secrétariat ; à défaut, il ne pourra pas être invoqué devant un organe de l'Organisation des Nations Unies. https://www.un.org/fr/about-us/un-charter/chapter-16
11. L’alinéa 18 du Préambule de la Constitution Française du 27 octobre 1946, partie intégrante du Bloc de Constitutionnalité en vigueur :
« Fidèle à sa mission traditionnelle, la France entend conduire les peuples dont elle a pris la charge à la liberté de s'administrer eux-mêmes et de gérer démocratiquement leurs propres affaires ; écartant tout système de colonisation fondé sur l'arbitraire, elle garantit à tous l'égal accès aux fonctions publiques et l'exercice individuel ou collectif des droits et libertés proclamés ou confirmés ci-dessus ».
https://www.conseil-constitutionnel.fr/le-bloc-de-constitutionnalite/preambule-de-la-constitution-du-27-octobre-1946
12. L’article 44 du Traité de Paix de Paris de 1947 avec l’Italie, faisant obligation de notification du Traité de Turin par la France à l’Italie et l’enregistrement de cette notification auprès de l’ONU.
https://mjp.univ-perp.fr/traites/1947italie.htm
13. La note verbale n°98 de Geoffroy de Courcel du 1er mars 1948, dont nous n’avons toujours pas de preuve de son existence, n’ayant de plus aucune valeur en terme de Droit International.
14. La lettre du Président de la République Française du 17 février 2008 reconnaissant le Kosovo comme État souverain et indépendant. Toute condition étant égale par ailleurs, la France ne saurait par conséquent dénier à l’État de Savoie, pays millénaire, la reconnaissance de son indépendance.
https://www.elysee.fr/front/pdf/elysee-module-11484-fr.pdf
15. Le courrier de Mme Annebeth Rosenboom adressé à M. Jean de Pingon, fondateur de la Ligue Savoisienne, constatant en date du 15 décembre 2009 l’absence d’enregistrement du Traité de Turin auprès de la section des traités du bureau des affaires juridiques du secrétariat de l’ONU.
Conformément à l’article 102 du chapt. 15 de la Charte des Nations Unies, cet oubli de la France et de l’Italie invalide d’entrée toute invocation dudit Traité auprès de chaque organe Onusien et rend la Savoie indépendante de fait depuis1947.
https://1.bp.blogspot.com/_NCKE2AXKnG8/S8dTvP2_CqI/AAAAAAAADDY/cBn8UICLXlk/s1600/reponse+nations+unies.jpg
16. Les trois questions du député Yves Nicolin au Gouvernement Français relatives au non-respect de l’art. 44 du Traité de paix de la seconde guerre mondiale sur la déclaration de l’annexion de la Savoie.
Question 1 - 6 avril 2010 et réponse du 15 juin 2010.
https://questions.assemblee-nationale.fr/q13/13-76121QE.htm
Question 2 - 13 novembre 2012 et réponse du 8 janvier 2013.
https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-10106QE.htm
Question 3 - 28 mai 2013 - Retirée par l’auteur le 11 juin 2013.
https://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-27866QE.htm
17. Leur discussion.
https://www.savoie-gouv.org/documents/pdfs/152_ans_dInavouable.pdf
18. L’Avis à la Population de novembre 2014 du Conseil National de Nouvel État de Savoie.
https://www.savoie-gouv.org/documents/pdfs/Avis_A_la_Population_2023.pdf
19. La saisine de l’ONU du 20 novembre 2015 par le Conseil National du Nouvel État de Savoie et ses représentants, Maître Fabrice Bonnard, M. Roland Avrillon et M. Jean-François Cattelin.
https://www.savoie-gouv.org/documents/pdfs/SAISINE_CNES_OFFICIELLE_de_LONU_du_20Novembre_2015_v.3.7.pdf
20. Le courrier de l’État de Savoie représenté par Maître Fabrice Bonnard et M. Thierry Bécourt, Président du CGES à M. le Président de la République Française en date du 9 mai 2022.
https://drive.google.com/file/d/10rtlQbykJkCZ53ZUUBreIVybq7HBv_Fy/view?usp=sharing
21. La Constitution transitionnelle du Nouvel État de Savoie, placée sous la haute protection de la Comtesse Catherine de Limburg Stirum.
Voir la Contitution Transitionnelle
22. La Convention de Montevideo de 1933, qui définit les droits et devoirs des États.
https://www.jus.uio.no/english/services/library/treaties/01/1-02/rights-duties-states.html
»» Validité Juridique du Traité de Montevideo
23. La Convention de Vienne de 1961, relative aux relations diplomatiques.
https://legal.un.org/ilc/texts/instruments/french/conventions/9_1_1961.pdf
Il découle de tous ces constats, que la présente Déclaration ne fait qu’entériner et annoncer à toutes les Nations, le Statut légitime d’État Indépendant de la Savoie.
A la différence d’autres régions et départements français, l’État de Savoie ayant vécu aux côtés de la France, cette Déclaration ne peut en aucun cas être assimilée à une sécession ou un combat autonomiste.
La présente Déclaration met en lumière les liens naturels et historiques d’un État avec tous les États du Monde y compris la France, sans la moindre volonté de belligérance envers la République Française.
Pour ces raisons, la Savoie ne peut plus accepter les multiples violations de la République Française :
1. La violation par l’État français du Droit International depuis 1947, après de graves atteintes à la neutralité de la Savoie acquise en 1815, au cours des « troubles sociaux » du XIXème siècle et des guerres du XXème siècle.
2. La volonté manifeste du gouvernement de l’État français de 1947, représenté par le président du Conseil Robert Schuman, de ne pas notifier à l’Italie la remise en vigueur du Traité de Turin, ceci aux fins de garder sous silence l’obligation de décoloniser la Savoie et le Comté de Nice, comme l’imposait la Charte de l’ONU de 1945.
3. Le maintien illégal au regard du Droit International, depuis 1947, sur le territoire de la Savoie, de l’administration française et notamment ses institutions judiciaires, administratives et militaires.
4. L’absence de toute réponse cohérente de l’État Français aux multiples interpellations qui lui sont faites depuis plusieurs décennies sur la situation de la Savoie et du Comté de Nice.
5. La profonde crise multidimensionnelle que connaissent l’État Français et les pays Européens.
En conséquence
En cette journée solennelle du 27 octobre 2023, au nom du Droit des Peuples à disposer d’eux-mêmes et dans le respect du Droit International, conformément à la Charte de l’ONU et au préambule de la Constitution Française de 1946 (alinéa 18), le Peuple de Savoie, avec son Gouvernement et sous le haut patronage de la Comtesse Catherine de Limburg Stirum et l’appui d’éminentes personnalités dont les ambassadeurs de la Savoie, proclament officiellement ce jour l’indépendance et la souveraineté de la Savoie et du Comté de Nice inclut au Traité d’annexion de 1860.
L'État de Savoie est légitimé par le Droit International depuis « l’Avis à la population » du 20 novembre 2014, ainsi que par la Saisine de l’ONU déposée par le Conseil National du Nouvel État de Savoie et enregistrée le 20 novembre 2015 au secrétariat général de l’ONU. Il est représenté par son Gouvernement, qui appelle dès ce jour les populations vivant sur son territoire (ex-départements 73/74 et Comté de Nice), à exercer leurs droits légitimes et incontestables pour leur décolonisation et leur souveraineté, en s’engageant à les affirmer activement et fermement en gardant une attitude pacifique et en bonne intelligence avec les forces d’occupation encore présente sur notre territoire.
À l'heure où dans le monde et particulièrement en Afrique, les peuples et les pays renouent avec leur Souveraineté absolue et reprennent leur complète liberté et indépendance, la Savoie, dernier pays francophone encore colonisé par la France, engage, dans la suite historique de la Ligue Savoisienne et des Mouvements autonomistes, le processus de décolonisation.
Le Gouvernement de l’État de Savoie somme formellement l’État Français d’entreprendre dès aujourd’hui ce processus de décolonisation par une ‘remise/reprise’ patrimoniale au ‘prorata temporis’ des années de colonisation, tel que l’impose notamment l’article 44 du Traité de Paix de Paris de 1947.
Le Gouvernement de l’État de Savoie ordonne officiellement à l'ensemble des agents et fonctionnaires de la République Française, présents sur le territoire de l'État de Savoie, de prendre connaissance de l'Avis à la Population et de ses conséquences juridiques, en particulier l'article VIII.
ART.VIII : TOUS LES FONCTIONNAIRES, ÉLUS et AUXILIAIRES DE JUSTICE français en Savoie et à Nizza, sont sommés de se conformer au Droit international en vigueur. À défaut ils engagent leurs responsabilités civile et pénale. Des poursuites et sanctions judiciaires, des procédures d’empêchement seront engagées à leur encontre en fonction de la gravité de leur collaboration active et singulière au maintien d’un système français de lois et règlements manifestement illégal et d’évidence putatif.
C’est pourquoi le Gouvernement de l’État de Savoie leur ordonne, dès ce jour, de désobéir à tout ordre manifestement illégal de nature à compromettre la Souveraineté de l'État de Savoie.
Par cette Déclaration d’Indépendance et de Souveraineté pleine et entière, l’État de Savoie informe la communauté internationale et tout particulièrement européenne qu’il ne saurait être considéré comme membre du Conseil de l’Europe, de l’Union Européenne, de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, de l’Organisation Mondiale de la Santé, ni de toute autre instance internationale dont l’État Français est partie prenante et à laquelle l’État de Savoie ne saurait souscrire.
L’État de Savoie reste néanmoins attaché à la Charte des Nations Unies de 1945, à la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme de 1948, au Traité de La Haye de 1954 et aux Traités de décolonisation qui entraînent la solidarité entre les pays décolonisés.
À compter de ce jour, comme tous les États indépendants, l’État de Savoie a pleine autorité pour solliciter l’aide des États membres de l’ONU pour garantir sa souveraineté et sa sécurité. L’État de Savoie se réserve donc le droit de demander l’application de l’article 51 du chapitre VII de la Charte de l’ONU.
L’État de Savoie refuse à la France, à compter de ce jour, tout droit de se faire notre ‘porte-voix’ et ‘porte-plumes’ auprès de toutes organisations, notamment des Nations-Unies.
L’État de Savoie garantit sa cohérence intérieure et sa souveraineté par sa neutralité. Il a toute autorité et toutes libertés pour contracter directement des alliances.
En Savoie tout être humain est libre et égal devant la loi et son corps est sacré : aucune autorité ne peut donc intervenir sans consentement.
En Savoie, selon les principes de la Loi naturelle, les parents ont pleine autorité sur leurs enfants et en aucun cas la famille ne saurait être remise en question par des théories comme celle du « genre ».
L’État de Savoie adopte le Franc-Suisse comme monnaie nationale. Il pérennise les paiements en espèces sur son territoire et adopte le Bitcoin comme monnaie cryptée. L’État soutient également la libre utilisation des monnaies locales.
L’État de Savoie a pleine autorité de recenser sa population, de mettre en place la réglementation de libre circulation des citoyens, visa, naturalisation ainsi que celle afférente au commerce, à la fiscalité, à la sécurité intérieure et extérieure et au contrôle de ses frontières et d’engager tout autre acte de souveraineté que les États indépendants sont en droit d’effectuer avec si nécessaire la consultation du peuple.
À compter de ce jour, deviennent illégaux toutes taxes, instruments de répression, Urssaf, RSI, péages et impositions diverses de la République Française sur le territoire de la Savoie et du Comté de Nice.
Les codes de Lois français actuellement en vigueur sur notre territoire seront soumis dès ce jour, à une complète révision particulièrement depuis le 31 décembre 1970.
De mêmes sont remis en cause tous les Ordres et organisations professionnels (Huissiers, Notaires, Médecins, Éducation Nationale, Avocats, Planning familial, l’ASE, …)
La Savoie réaffirme sa neutralité et sa solidarité avec les mouvements de décolonisation du continent africain. Nous soutenons particulièrement les discours prononcés de la 78ème séance de l’Assemblée Générale à l’ONU de septembre 2023 du Burkina Faso et du Mali s’élevant contre les atteintes à leur souveraineté. Voir "Afrique - Partenaire de la Savoie"
Le Président est le commandant en chef de l’Armée de l'État de Savoie.
Le Garde des Sceaux et le Ministre de l'Intérieur accompagnent le Président.
Nous disons au peuple de Savoie et au monde entier que le temps est venu d’assumer à nouveau notre destin et de retrouver dans la Paix notre pays qui a une pratique et une intelligence politique millénaire.
Peuple de Savoie, retrouve ta mémoire, retrouve ton chemin et ta vie de Peuple souverain !
Peuple de Savoie, retrouve ta dignité et ta liberté !
Le Sentier devant nous est éclairé par le feu de l’audace qui brûle dans notre cœur. C’est en osant que nous triomphons.
Guidés par l’intelligence de notre cœur, nous retrouvons en ce jour historique notre souveraineté.
Vive la Savoie libre !
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